ÉDITEUR

Nom de la société : Envie Mieux-Être
N° Siren :  838 487 692
Nom du responsable : Agnès Tilly

CONTACT

12 avenue de Verdun à Aizenay

Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : 06 89 14 34 54
Email : agnes@envie-mieux-etre.fr

NOTES LÉGALES

Responsable Editeur, Conception, réalisation technique :
Com’ une crevette
Email : contact@comunecrevette.fr
Photos : Envato Elements
Hébergement : O2 Switch

DECLARATION A LA CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Pour exercer vos droits d’accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante : agnes@envie-mieux-etre.fr. De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

DISPOSITIONS LÉGALES

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d’Envie Mieux-Être. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

DROITS D’AUTEUR

Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Envie Mieux-Être ou de tiers ayant autorisé Envie Mieux-Être à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

DROITS DES BASES DE DONNÉES

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS INTERNES VERS LE SITE HTTPS://WWW.ENVIE-MIEUX-ETRE.FR

Envie Mieux-Être autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www. envie-mieux-etre.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site https://www. envie-mieux-etre.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas. Envie Mieux-Être se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.